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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINPAC
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TIARA DU VIEUX CARDINAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIARA DU VIEUX CARDINAL
VINPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573160
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2015

Présentation de la marque TIARA DU VIEUX CARDINAL

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) VINPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIARA DU VIEUX CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINPAC domicilié(e) 24 avenue Descartes,33160 SAINT MEDARD (dossier no 2288061) - 33160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 083 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288061) - 69006 - France.

La marque TIARA DU VIEUX CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIARA DU VIEUX CARDINAL est expirée depuis le 12 mai 2015.

VINPAC a également déposé les autres marques suivantes : LA MADONE DES GOBELETS D'OR , MARQUIS DUCHENE , CHEVAL BAI , VINS DU MAITRE DE CHAI , RICHEBEAUX , LA PAULINE


VINPAC Société Anonyme - 24 avenue Descartes,33160 SAINT MEDARD (dossier no 2288061) - 33160 - France - SIREN 349083618


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288061) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420282 - Publication au BOPI 2005-10-12

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288061 - Publication au BOPI 2005-05-12

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

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